
Bonus écologique : fin des financements ?
Afin de faciliter la transformation du parc automobile vers des solutions moins polluantes, l’État propose diverses aides financières pour l’acquisition ou la location de véhicules
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Sous certaines conditions, les infirmiers diplômés d’État peuvent être amenés à constater le décès de patients. Des précisions sont apportées quant à la rémunération à
L’exposition des jeunes enfants aux écrans est un sujet récurrent en ce qui concerne les bonnes pratiques d’éducation. Le Gouvernement vient d’ailleurs de prendre une
En matière d’émissions de gaz à effet de serre, la question des vols intérieurs est souvent pointée du doigt. C’est pourquoi des obligations de compensation
Les installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) sont soumises à une réglementation stricte en fonction de leur activité, notamment au regard de leur
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Par le biais de la Politique agricole commune (PAC), les agriculteurs européens peuvent bénéficier de nombreuses aides. Pour en bénéficier, ils doivent néanmoins veiller à
Par principe, les tirs létaux sur les loups sont interdits. Cependant, des dérogations peuvent être accordées pour les éleveurs dont les troupeaux sont menacés…
Les modalités de l’épreuve théorique du code de la route ont été revues afin de la rendre plus accessible pour les personnes sourdes ou malentendantes.
Le secteur agricole peut bénéficier d’un nombre important de différentes subventions. Des précisions sont apportées concernant de nombreuses aides…